Source: MIQCP septembre 2005
La MIQCP met à la disposition des maîtres d’ouvrage un modèle de marché public de maîtrise d’œuvre, pour une construction neuve de bâtiment. Ce document, issu d’un travail en commun de la MIQCP avec les professionnels de la maîtrise d’œuvre, a pour objet d’apporter quelques éclaircissements, informations et conseils en vue de la négociation d’un marché public de maîtrise d’oeuvre et de son exécution
Modèle contrat MOE -
Ecole de la Maîtrise d’Ouvrage
