mercredi 13 septembre 2006
Annule et remplace la fiche n°12 à compter du 1er septembre 2006, date d’entrée en application de ce nouveau Code. Cette procédure dérogatoire du concours, permet de choisir une équipe de maîtrise d’oeuvre au vue de ses compétences, références et moyens, après avis d’un jury.
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Ecole de la Maîtrise d’Ouvrage
